Document officiel
Le présent site internet est édité par la Mairie de Châteauneuf d'Entraunes, collectivité territoriale rattachée au département des Alpes-Maritimes.
Raison sociale :Commune de Châteauneuf d'Entraunes
Adresse :Le Village, 06470 Châteauneuf d'Entraunes, France
Téléphone : 04 93 05 54 76
Fax : 04 93 05 58 91
E-mail : [email protected]
Le directeur de la publication du site est le Maire de Châteauneuf d'Entraunes, en sa qualité de représentant légal de la commune.
Contact : [email protected]
Ce site est hébergé par Vercel Inc.
Vercel est conforme au RGPD et met en place des garanties appropriées pour le transfert de données en dehors de l'Union européenne, conformément aux clauses contractuelles types de la Commission européenne.
Le site original a été conçu par Tineesi ([email protected]).
La refonte du site a été réalisée en 2026 pour le compte de la Mairie de Châteauneuf d'Entraunes, avec une modernisation complète de l'interface, de l'architecture technique et de la mise en conformité RGPD.
L'ensemble des éléments figurant sur ce site (textes, photographies, images, illustrations, vidéos, logos, icônes, graphismes, sons, mise en page, bases de données, code source) est protégé par les dispositions du Code de la Propriété Intellectuelle et par les conventions internationales en vigueur.
Ces éléments sont la propriété exclusive de la Mairie de Châteauneuf d'Entraunes ou de leurs auteurs respectifs ayant autorisé leur utilisation sur le site.
Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation, distribution ou exploitation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est strictement interdite sans l'autorisation écrite préalable de la Mairie de Châteauneuf d'Entraunes.
Toute exploitation non autorisée du site ou de l'un quelconque des éléments qu'il contient sera considérée comme constitutive d'une contrefaçon et poursuivie conformément aux articles L.335-2 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle.
La Mairie de Châteauneuf d'Entraunes s'efforce de fournir sur ce site des informations aussi précises que possible. Toutefois, elle ne pourra être tenue responsable des omissions, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour, qu'elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations.
Toutes les informations indiquées sur le site sont données à titre indicatif et sont susceptibles d'évoluer. Par ailleurs, les renseignements figurant sur le site ne sont pas exhaustifs. Ils sont donnés sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne.
La Mairie de Châteauneuf d'Entraunes ne pourra être tenue responsable des dommages directs et indirects causés au matériel de l'utilisateur lors de l'accès au site, et résultant soit de l'utilisation d'un matériel ne répondant pas aux spécifications techniques requises, soit de l'apparition d'un bogue ou d'une incompatibilité.
La Mairie ne pourra également être tenue responsable des dommages indirects (tels qu'une perte de marché ou une perte d'une chance) consécutifs à l'utilisation du site.
Le site peut contenir des liens hypertextes vers d'autres sites internet. La Mairie de Châteauneuf d'Entraunes ne dispose d'aucun moyen de contrôle sur le contenu de ces sites tiers et n'assume par conséquent aucune responsabilité quant à leur contenu.
La création de liens hypertextes vers le site chateauneufdentraunes.com est soumise à l'autorisation préalable de la Mairie. Toute demande d'autorisation doit être adressée par e-mail à [email protected].
Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD - Règlement UE 2016/679) et à la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, les utilisateurs disposent d'un droit d'accès, de rectification, de suppression et d'opposition aux données personnelles les concernant.
Les données personnelles collectées via le formulaire de contact (nom, adresse e-mail, numéro de téléphone, message) sont exclusivement destinées au traitement de vos demandes par les services de la Mairie. Elles ne sont ni cédées, ni vendues, ni échangées à des tiers sans votre consentement préalable.
Pour toute information complémentaire, consultez notre politique de confidentialité.
Pour exercer vos droits, adressez votre demande par courrier à la Mairie de Châteauneuf d'Entraunes, Le Village, 06470 Châteauneuf d'Entraunes, ou par e-mail à [email protected], accompagnée d'une copie de votre pièce d'identité.
Ce site utilise uniquement des cookies techniques strictement nécessaires à son bon fonctionnement. Aucun cookie publicitaire ou de traçage n'est déposé par le site lui-même.
La carte Google Maps intégrée sur la page de contact est susceptible de déposer ses propres cookies, soumis aux conditions d'utilisation de Google.
Pour en savoir plus sur notre utilisation des cookies et la gestion de vos données, consultez notre politique de confidentialité.
Les photographies et illustrations utilisées sur ce site sont la propriété de la Mairie de Châteauneuf d'Entraunes ou sont utilisées avec l'autorisation de leurs auteurs respectifs. Toute reproduction est strictement interdite sans autorisation préalable.
Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. Tout litige en relation avec l'utilisation du site chateauneufdentraunes.com est soumis au droit français.
En cas de litige, et après l'échec de toute tentative de recherche d'une solution amiable, les tribunaux compétents de Nice seront seuls compétents pour connaître de ce litige.